Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société GAEC DE PAULIAC
/
Domaine du Prince
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine du Prince
GAEC DE PAULIAC, GAEC

Numéro de dépôt :
3840897
Date de dépôt :
23/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2021
Domaine du Prince de GAEC DE PAULIAC

Présentation de la marque Domaine du Prince

Déposée le 23 juin 2011 par la société GAEC DE PAULIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine du Prince » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la société GAEC DE PAULIAC domicilié(e) COURNOU - 46140 - ST VINCENT RIVE D'OLT - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 634 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE PAULIAC domicilié(e) COURNOU - 46140 - ST VINCENT RIVE D'OLT - France.

La marque Domaine du Prince a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Prince est expirée depuis le 23 juin 2021.

GAEC DE PAULIAC a également déposé les autres marques suivantes : Le Chêne du Prince


GAEC DE PAULIAC, GAEC - COURNOU - 46140 - ST VINCENT RIVE D'OLT - France - SIREN 390634822


GAEC DE PAULIAC - COURNOU - 46140 - ST VINCENT RIVE D'OLT - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 30 octobre 2019 - Changement de forme juridique n°771677 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-30

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.